2023
- Accord collectif interbranches du 9 février 2023 relatif à la méthode de négociation dans le cadre de la mise en place de la convention collective harmonisée des champs conventionnels fusionnés
- Avenant n° 195 du 9 février 2023 relatif à l’instauration d’une commission paritaire permanente de négociation et d’interprétation unique pour les champs conventionnels fusionnés
- Avenant n° 196 du 11 avril 2023 relatif au temps de préparation des salariés exerçant des missions de face à face éducatif et/ou pédagogique relevant de la grille dite « générale »
- Avenant n° 198 du 12 juillet 2023 relatif à l’évolution des minima conventionnels
- Avenant n° 199 du 12 juillet 2023 relatif à la négociation salariale annuelle obligatoire
- Avenant n° 200 du 12 juillet 2023 relatif à la négociation pluriannuelle de la valeur de point 1 dite V1
2022
- Avenant n° 190 du 08 février 2022 relatif à la prévoyance et les frais de santé
- Avenant n° 193 du 12 avril 2022 relatif aux salaires
- Avenant n° 194 du 21 septembre 2022 relatif à la négociation salariale annuelle obligatoire
- Avenant n° 1 du 29 novembre 2022 à l’accord du 10 décembre 2020 relatif à l’activité partielle de longue durée (APLD)
2021
- Avenant n° 186 du 14 juin 2021 relatif à la négociation salariale annuelle obligatoire
- Avenant de prorogation du 14 juin 2021 des avenants n° 163 et n° 164 relatifs à la sécurisation de l’emploi et au temps partiel*
- Avenant n° 185 du 14 juin 2021 relatif à la période d’essai
- Avenant n°187 du 30 septembre 2021 frais de santé
- Accord du 6 décembre 2021 relatif à l’organisme certificateur paritaire
- Avenant n° 189 du 6 décembre 2021 relatif à l’évolution de la rémunération du fait de l’ancienneté
2020
- Avenant n° 181 du 11 juin 2020 relatif au fonds pour le fonctionnement et le développement du paritarisme
- Avenant n° 183 du 1er octobre 2020 relatif à la durée et au temps de travail des animateurs techniciens et des professeurs (grille spécifique)
- Accord du 10 décembre 2020 relatif à l’activité partielle de longue durée (APLD)
- Avenant n°184 du 1er octobre 2020 Pro-A
- Avenant n°182 du 1er octobre 2020 salaire
2019
- Accord du 16 avril 2019 relatif au dispositif d’intéressement
- Avenant n° 174 du 16 avril 2019 relatif à la reconversion ou à la promotion par l’alternance (Pro-A)
- Avenant n° 175 du 18 juin 2019 relatif à la valeur du point
2018
- Avenant n° 166 du 10 avril 2018 relatif aux congés de courte durée
- Avenant n° 167 du 18 juin 2018 relatif à la valeur du point
- Avenant n° 169 du 3 octobre 2018 relatif aux régimes de prévoyance et frais de santé
- Avenant n° 170 du 5 décembre 2018 relatif à la grille générale de classification
- Avenant n° 171 du 5 décembre 2018 relatif aux indemnités de licenciement
- Avenant d’interprétation n° 172 du 5 décembre 2018 relatif à l’indemnité d’emploi à temps partiel
- Avenant n° 173 du 13 décembre 2018 relatif au droit syndical et aux institutions représentatives du personnel
2017
- Avenant n° 159 du 2 mars 2017 relatif à la valeur du point
- Avenant n° 160 du 8 juin 2017 relatif à la commission nationale de négociation et à la CNIV
- Avenant n° 163 du 20 décembre 2017 relatif aux temps partiels
- Avenant n° 164 du 20 décembre 2017 relatif à la grille spécifique
- Avenant n° 165 du 20 décembre 2017 portant modification du titre XI de la convention relatif à la mise en place d’un régime de santé complémentaire
2016
- Avenant n° 158 du 10 juin 2016 relatif à la valeur du point
- Accord du 2 décembre 2016 relatif à la mise en œuvre du fonds social des régimes de prévoyance et de complémentaire santé
- Accord du 2 décembre 2016 relatif à la mise en œuvre du fonds social relatif au haut degré de solidarité des régimes de prévoyance et de santé
2015
- Avenant n° 151 du 19 mai 2015 relatif à la prévoyance
- Avenant n°152 du 19 mai 2015 relatif à la formation professionnelle
- Avenant n°153 du 19 mai 2015 relatif à la valeur du point
- Avenant n° 154 du 19 mai 2015 relatif à la complémentaire santé
- Accord du 26 juin 2015 relatif à l’apprentissage
- Avenant n°155 du 20 octobre 2015 relatif à la complémentaire santé
- Avenant n° 156 du 17 décembre 2015 relatif à la prévoyance
- Avenant n° 157 du 17 décembre 2015 relatif aux indemnités de départ à la retraite
2014
- Avenant n° 149 du 23 juin 2014 relatif au fonds du paritarisme
- Avenant n° 150 du 25 juillet 2014 relatif au travail à temps partiel
- Avenant n° 148 du 23 juin 2014 relatif au temps partiel
2013
- Adhésion par lettre du 22 octobre 2013 de l’UNSA Sport 3S à la convention
- Accord du 15 avril 2013 relatif au chèque-emploi associatif
- Accord du 15 février 2013 relatif à la prévention des risques psychosociaux
- Avenant n° 146 du 15 février 2013 relatif à la mise à jour de la convention
- Avenant n° 144 du 15 février 2013 relatif à la prévoyance
- Avenant n° 143 du 15 février 2013 relatif à la prévoyance
- Avenant n° 147 du 23 avril 2013 relatif à la valeur du point au 1er juillet 2013 et au 1er janvier 2014
2012
- Accord du 17 décembre 2012 relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
- Avenant n° 145 du 17 décembre 2012 relatif au FPSPP
2011
- Avenant n° 139 du 26 septembre 2011 relatif à la valeur du point
- Avenant n° 142 du 19 décembre 2011 relatif au chèque emploi associatif
- Avenant n° 141 du 19 décembre 2011 relatif au taux de la cotisation prévoyance
- Avenant n° 140 du 19 décembre 2011 relatif à la mise à disposition de salariés
- Avenant n° 138 du 26 septembre 2011 relatif au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail
- Avenant n° 137 du 26 septembre 2011 relatif au temps partiel modulé
- Avenant n° 136 du 11 avril 2011 relatif à la retraite